Mentions Légales

Mentions Légales pour le site https://www.marvinbakerconstruction.com :

I. Informations légales

Le site https://www.marvinbakerconstruction.com est la propriété d’amis et est exploité à but non lucratif.

II. Éditeur du site

Le site https://www.marvinbakerconstruction.com est édité par [Nom et prénom des éditeurs du site], joignable à l’adresse suivante : [Adresse postale des éditeurs du site].

III. Hébergement du site

Le site https://www.marvinbakerconstruction.com est hébergé par la société O2switch, dont le siège social est situé au 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France.

IV. Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le site https://www.marvinbakerconstruction.com, tels que les textes, les images, les logos, les vidéos, les sons, les graphismes, sont la propriété exclusive des éditeurs du site ou de leurs auteurs respectifs, et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite, sauf autorisation écrite préalable des éditeurs du site.

V. Protection des données personnelles

Les éditeurs du site s’engagent à respecter la réglementation en vigueur en matière de protection des données personnelles. Les données collectées sur le site sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion du site et de la communication avec les utilisateurs du site.

VI. Responsabilité

Les éditeurs du site ne peuvent en aucun cas être tenus responsables de l’utilisation qui serait faite des informations présentées sur le site. Les informations présentes sur le site sont données à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité des éditeurs du site.

VII. Modification des mentions légales

Les éditeurs du site se réservent le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment, sans préavis. Il est donc conseillé de consulter régulièrement la dernière version des mentions légales disponible sur le site.

VIII. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.